Déposée le 27 mai 2004 par la société Royal Orchid
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRISPY FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la société Royal Orchid domicilié(e) 177, Boulevard de l'yser,76000 ROUEN - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 286 075 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Heinen Assistant commercial et marketing Royal Orchid domicilié(e) 177 Boulevard de l'Yser,76000 ROUEN - 76000 - France.
La marque CRISPY FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295249.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Royal Orchid - 177, Boulevard de l'yser,76000 ROUEN - 76000 - France - SIREN 443286075
Nicolas Heinen Assistant commercial et marketing Royal Orchid - 177 Boulevard de l'Yser,76000 ROUEN - 76000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
– fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées et confitures, compote, boissons lactées où le lait prédomine. – pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, poudre pour faire lever, glace à rafraichîr, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries. – fruits et légumes frais, céréales en grain non travaillés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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